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Code SH 82159990 - couverts métal commun
Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuillers à soupe en acier nickelé
- Fourchettes à salade en aluminium coulé
- Louches de service en étain
- Écumoires de cuisine en laiton
- Pelles à tarte en fer étamé
- Couteaux à beurre en laiton chromé
- Pinces à sucre en métal blanc
- Fourchettes à salade en aluminium coulé
- Louches de service en étain
- Écumoires de cuisine en laiton
- Pelles à tarte en fer étamé
- Couteaux à beurre en laiton chromé
- Pinces à sucre en métal blanc
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8215
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 821599
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82159990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12