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Code SH 82011000 - bêches pelles métal
Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bêche à main (manche bois, fer trempé)
- Pelle carrée de terrassier (manche D, acier)
- Pelle ronde de jardin (acier, manche long)
- Bêche à bout rond (fer forgé)
- Pelle à neige (grande, acier galvanisé)
- Bêche à bord tranchant (pour sols durs)
- Pelle pliante militaire (multi-usages)
- Pelle carrée de terrassier (manche D, acier)
- Pelle ronde de jardin (acier, manche long)
- Bêche à bout rond (fer forgé)
- Pelle à neige (grande, acier galvanisé)
- Bêche à bord tranchant (pour sols durs)
- Pelle pliante militaire (multi-usages)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8201
Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
82011000
Bêches et pelles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8201
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82011000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98