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Code SH 81130040 - déchets débris cermets
Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de plaquettes de tournage en cermet (WC-Co)
- Chutes de production doutils en cermet
- Débris de composants dusure en cermet broyés
- Poussières de meulage de cermets (TiCN-Ni)
- Outils en cermet cassés et non réparables
- Copeaux de rectification de pièces en cermet (Al2O3-TiC)
- Restes de pastilles de cermet non frittées ou défectueuses
- Chutes de production doutils en cermet
- Débris de composants dusure en cermet broyés
- Poussières de meulage de cermets (TiCN-Ni)
- Outils en cermet cassés et non réparables
- Copeaux de rectification de pièces en cermet (Al2O3-TiC)
- Restes de pastilles de cermet non frittées ou défectueuses
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8113
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81130040
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81130040
1994:
81130010
➜
1995:
81130040