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Code SH 76161000 - aluminium pointes clous vis boulons écrous rivets
Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boulons hexagonaux à tête fraisée en aluminium
- Écrous à six pans en alliage daluminium
- Vis à bois en aluminium auto-taraudeuses
- Clous en aluminium pour toiture
- Rivets aveugles (pop) en alliage daluminium
- Rondelles plates (type A) en aluminium
- Goupilles fendues (rondelles) en aluminium
- Écrous à six pans en alliage daluminium
- Vis à bois en aluminium auto-taraudeuses
- Clous en aluminium pour toiture
- Rivets aveugles (pop) en alliage daluminium
- Rondelles plates (type A) en aluminium
- Goupilles fendues (rondelles) en aluminium
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7616
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761610
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76161000
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14