Code SH 76129020 - récipients aérosols aluminium

Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Flacons aérosol pour déodorants
- Bombes pour laques à cheveux
- Conteneurs pour mousses auto-nettoyantes
- Réservoirs pour insecticides domestiques
- Bidons aérosol pour peinture en spray
- Récipients pour crèmes fouettées (chantilly)
- Fûts pour lubrifiants en aérosol

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge 761290 Autres 76129020 Récipients des types utilisés pour aérosols 76129030 Fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm 76129080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7612
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76129020
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 76129020
1994: 76129099
➜
1995: 76129020