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Code SH 73239400 - articles ménagers acier émaillés
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poêles à frire émaillées
- Casseroles à fond plat émaillées à manche fixe
- Marmites rondes émaillées
- Bassines émaillées
- Bouilloires émaillées
- Cafetières émaillées
- Cocottes émaillées
- Casseroles à fond plat émaillées à manche fixe
- Marmites rondes émaillées
- Bassines émaillées
- Bouilloires émaillées
- Cafetières émaillées
- Cocottes émaillées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732394
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239400
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73239400
2011:
73239410
➜
2012:
73239400
2011:
73239490
➜
2012:
73239400