Code SH 73219000 - parties appareils chauffage non électriques ménagers

Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grilles de foyer (pour poêle en fonte)
- Portes de chambre de combustion (pour cuisinière mixte)
- Brûleurs de barbecues à gaz (pièces de rechange)
- Chauffe-plats à alcool (sans lappareil complet)
- Corps de chauffe pour brasero (en acier)
- Embases de réchauds (éléments de structure)
- Dômes de cuisson (pour poêles à bois)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier 73219000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73219000
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