Code SH 73201019 - ressorts à lames fer acier formés à chaud

Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ressorts à lames pour camions (paquets de lames)
- Ressorts à lames pour remorques agricoles
- Lames maîtresses pour essieux rigides
- Ressorts à lames pour véhicules utilitaires
- Ressorts à lames formés à chaud pour autobus
- Lames de ressort pour poids lourds

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier 732010 Ressorts à lames et leurs lames Formés à chaud 73201011 Ressorts paraboliques et leurs lames 73201019 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73201019
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73201019
1990: 73201000
1991: 73201019