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Code SH 69131000 - statuettes ornement porcelaine
Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Figurines animalières en porcelaine de Limoges
- Statuettes danges en porcelaine blanche de Saxe
- Vases ornementaux en porcelaine de Meissen
- Bougeoirs décoratifs en porcelaine peinte à la main
- Figurines de personnages (ex : danseuses) en porcelaine de Sèvres
- Groupes sculpturaux mythologiques en porcelaine biscuit
- Objets de vitrine en porcelaine (ex : boîtes, cloches) décorés à lor
- Statuettes danges en porcelaine blanche de Saxe
- Vases ornementaux en porcelaine de Meissen
- Bougeoirs décoratifs en porcelaine peinte à la main
- Figurines de personnages (ex : danseuses) en porcelaine de Sèvres
- Groupes sculpturaux mythologiques en porcelaine biscuit
- Objets de vitrine en porcelaine (ex : boîtes, cloches) décorés à lor
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691310
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69131000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00