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Code SH 68042250 - meules abrasifs artificiels agglomérés
Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meules coniques pour rectifieuses doutils (oxyde daluminium, liant en magnésie)
- Disques de tronçonnage pour métaux (carbure de silicium, liant céramique réfractaire)
- Pierres à affûter les couteaux (abrasifs synthétiques, liant en verre)
- Roues de broyage pour verre (corindon synthétique, liant métallique)
- Meules à moyeu déporté pour la rectification de soudures (abrasifs céramiques, liant inorganique)
- Meules à moyeu déporté pour la rectification de soudures (abrasifs céramiques, liant inorganique)
- Disques de tronçonnage pour métaux (carbure de silicium, liant céramique réfractaire)
- Pierres à affûter les couteaux (abrasifs synthétiques, liant en verre)
- Roues de broyage pour verre (corindon synthétique, liant métallique)
- Meules à moyeu déporté pour la rectification de soudures (abrasifs céramiques, liant inorganique)
- Meules à moyeu déporté pour la rectification de soudures (abrasifs céramiques, liant inorganique)
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6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
Autres meules et articles similaires
680422
En autres abrasifs agglomérés ou en céramique
En abrasifs artificiels, avec agglomérant
68042230
En céramique ou en silicates
68042250
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042250
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06