Code SH 68029310 - granit poli décoré travaillé

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Blocs de granit poli pour plans de travail de cuisine
- Dalles de granit noir poli pour revêtement mural (épaisseur 2 cm)
- Tablettes de granit pour appuis de fenêtre (poids unitaire >15 kg)
- Contremarches descalier en granit poli
- Panneaux de granit travaillé pour façades ventilées
- Dés de granit poli pour aménagement paysager (poids unitaire 12 kg)
- Plaques de granit pour monuments funéraires (non sculptées)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement Autres 680293 Granit 68029310 Poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg 68029390 Autre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680293
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68029310
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