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Code SH 63063000 - voiles bateaux planches à voile chars à voile textiles

Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grand-voile (Dacron ou laminé)
- Foc/génois (Nylon ou polyester)
- Spinnaker (sous le vent)
- Voile de planche à voile / windsurf (monofilm)
- Voile de catamaran de sport (mylar)
- Voile pour char à voile (sand-yacht)
- Voile de kite (kitesurf)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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6306

Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement

63063000

Voiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 63

46 Restrictions commerciales et politique

Position 6306

18 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 630630

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 63063000

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 63063000

2006: 63063100

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2007: 63063000

2006: 63063900

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