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Code SH 62046318 - pantalons culottes femmes fibres synthétiques
Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pantalons de ville en polyester (taille 38-50)
- Pantalons cigarette en viscose synthétique (collections)
- Culottes à pinces en polyamide (tailles standard)
- Leggings de ville en tissu synthétique extensible
- Pantalons cargo en fibre synthétique (modèles féminins)
- Pantalons de costume en tissu mixte synthétique
- Pantalons fluides en fibre synthétique (coupe droite)
- Pantalons cigarette en viscose synthétique (collections)
- Culottes à pinces en polyamide (tailles standard)
- Leggings de ville en tissu synthétique extensible
- Pantalons cargo en fibre synthétique (modèles féminins)
- Pantalons de costume en tissu mixte synthétique
- Pantalons fluides en fibre synthétique (coupe droite)
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6204
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
620463
De fibres synthétiques
Pantalons et culottes
62046311
De travail
62046318
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620463
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046318
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62046318
1991:
62046319
➜
1992:
62046318