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Code SH 62043990 - vestes femmes textiles autres matières

Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Vestes en lin pour femmes
- Vestes en chanvre pour fillettes
- Vestes en ramie pour femmes
- Vestes en jute pour fillettes (autres que de laine, coton, etc.)
- Vestes en fibre de verre textile (tissu)
- Vestes en métal filé (lurex intégré)
- Vestes en fibre de coco (textile non-tissé)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

6204

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes

Vestes

620439

D'autres matières textiles

62043990

D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 62

58 Restrictions commerciales et politique

Position 6204

31 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 620439

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 62043990

1900-01-20

ERGA OMNES (1011)

Import control - CITES

Regulation 0966/23

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

1900-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00