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Code SH 62023090 - vêtements femme coton manteaux
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Manteau long en coton matelassé
- Caban en sergé de coton avec doublure
- Parka en coton imperméabilisé
- Blouson bomber en toile de coton épaisse
- Cape avec capuche en coton teint
- Manteau trois-quarts en coton mélangé
- Anorak doublé en coutil de coton
- Caban en sergé de coton avec doublure
- Parka en coton imperméabilisé
- Blouson bomber en toile de coton épaisse
- Cape avec capuche en coton teint
- Manteau trois-quarts en coton mélangé
- Anorak doublé en coutil de coton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6202
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620230
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62023090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62023090
2021:
62021290
➜
2022:
62023090
2021:
62029200
➜
2022:
62023090