Code SH 58090000 - tissus métalliques habillement ameublement

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu lamé or/argent pour robes de soirée
- Tissu métallisé à motifs pour coussins décoratifs
- Taffetas de soie métallisée pour cravates
- Dentelle incorporant des fils daluminium pour voilages
- Brocart avec fil dargent pour vêtements cérémoniels
- Tissu de fibres de polyester plaquées or pour mobilier
- Mesh métallique doré pour accessoires de mode

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    58090000 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5809
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580900
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58090000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87