Code SH 58061000 - ruban velours peluche chenille éponge

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rubans de velours côtelé pour couture
- Rubans décoratifs en velours uni
- Rubans de peluche pour jouets
- Rubans chenille pour embellissement textile
- Rubans éponge pour la lingerie
- Rubans de tissu bouclé pour arts créatifs
- Rubans de velours imprimé pour lemballage cadeau

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5806 Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 58061000 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5806
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580610
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58061000
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15