Code SH 58043000 - dentelle main pièce bande motif

Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dentelle à laiguille (point de Venise ou point dAlençon)
- Dentelle aux fuseaux (Chantilly ou Bruges)
- Guipure à la main
- Dentelle de Calais à la main
- Dentelle de malines faite main
- Dentelle de Cluny artisanale
- Passementerie dentellée à la main

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 58043000 Dentelles à la main

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580430
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58043000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12