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Code SH 56021038 - feutres cousus-tricotés textiles
Produits cousus-tricotés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coussinets techniques en fibres synthétiques recyclées
- Inserts de doublure en fibres artificielles
- Feutres aiguilletés pour filtration (polyester)
- Tampons damortissement en fibres végétales
- Éléments de soudure en textiles techniques
- Revêtements intérieurs non-tissés (vêtements)
- Membranes de séparation en fibres minérales
- Inserts de doublure en fibres artificielles
- Feutres aiguilletés pour filtration (polyester)
- Tampons damortissement en fibres végétales
- Éléments de soudure en textiles techniques
- Revêtements intérieurs non-tissés (vêtements)
- Membranes de séparation en fibres minérales
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5602
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56021038
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 56021038
2008:
56021035
➜
2009:
56021038
2008:
56021039
➜
2009:
56021038