Code SH 55132900 - tissus synthétiques coton teints poids léger

Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu teint polyester/65%, coton/35%, 150 g/m²
- Tissu teint acrylique/70%, coton/30%, 160 g/m²
- Tissu teint polyamide/60%, coton/40%, 120 g/m²
- Tissu teint viscose/50%, polyester/30%, coton/20%, 155 g/m²
- Tissu teint polypropylène/55%, coton/45%, 140 g/m²
- Tissu teint fibres acryliques/75%, coton/25%, 170 g/m²
- Tissu teint fibres synthétiques diverses/80%, coton/20%, 130 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m² Teints 55132900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551329
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55132900
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