Code SH 54060000 - fils synthétiques artificiels filaments vente détail

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fil polyester pour tricotage (écheveau de 100g)
- Fil acrylique pour crochet (pelote multicolore)
- Fil métallisé (polyester/nylon, pour décoration)
- Fil de rayonne (viscose, pour broderie main)
- Fil nylon pour travaux daiguille (bobine de 50m)
- Fil élasthanne (enrobé, pour tricot élastique)
- Fil à tricoter mélangé (acrylique-laine, pelote de 100g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    54060000 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5406
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540600
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54060000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54060000
2006: 54061000
2007: 54060000
2006: 54062000
2007: 54060000