Code SH 54023900 - fils texturés synthétiques non détail

Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils texturés de polyuréthane élastique (type élasthanne)
- Fils texturés de polyéthylène (haut module)
- Fils texturés de polybutylène téréphtalate (PBT)
- Fils texturés de polytétrafluoroéthylène (PTFE)
- Fils texturés de polylactide (PLA) biosourcé
- Fils texturés de chlorure de polyvinyle (PVC)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Fils texturés 54023900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540239
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54023900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54023900
2006: 54023990
➜
2007: 54023900