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Code SH 52115900 - tissus coton imprimés mélangés synthétiques
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu coton-polyester, 320 g/m², imprimé, armure satin
- Tissu coton-viscose, 250 g/m², imprimé, armure atlas
- Étoffe coton-élasthanne, 280 g/m², imprimée, armure reps
- Tissu coton-acrylique, 300 g/m², imprimé, armure nattée
- Toile coton-nylon, 350 g/m², imprimée, armure complexe (>4)
- Tissu mélangé coton-modacrylique, 400 g/m², imprimé, épais
- Tissu coton-rayonne, 380 g/m², imprimé, pour meubles
- Tissu coton-viscose, 250 g/m², imprimé, armure atlas
- Étoffe coton-élasthanne, 280 g/m², imprimée, armure reps
- Tissu coton-acrylique, 300 g/m², imprimé, armure nattée
- Toile coton-nylon, 350 g/m², imprimée, armure complexe (>4)
- Tissu mélangé coton-modacrylique, 400 g/m², imprimé, épais
- Tissu coton-rayonne, 380 g/m², imprimé, pour meubles
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521159
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52115900
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00