Code SH 52114300 - tissu coton sergé coloré

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu sergé 3x1 (70% coton, 30% polyester, 240 g/m², fils teints)
- Tissu croisé (65% coton, 35% viscose, 280 g/m², couleurs variées)
- Serge croisée (60% coton, 40% nylon, 320 g/m², fils multicolores)
- Tissu toile (68% coton, 32% polyamide, 350 g/m², armure dérivée du sergé)
- Serge à chevrons (75% coton, 25% acrylique, 310 g/m², fils de couleurs différentes)
- Tissu pour pantalon (72% coton, 28% polyester, 400 g/m², sergé croisé)
- Serge pour uniforme (63% coton, 37% polyacrylique, 380 g/m², fils teints dans la masse)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m² En fils de diverses couleurs 52114300 Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521143
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114300
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 52114300
1995: 52114300
➜
1996: 52114200
1995: 52114300
➜
1996: 52114300

Changements en faveur de 52114300
1995: 52114300
➜
1996: 52114300