Code SH 52094900 - tissus coton teints poids lourd

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de coton à armure satin (couleurs mélangées, 260 g/m²)
- Toile de coton imprimé (couleurs diverses, 300 g/m², non denim)
- Tissu jacquard en coton (couleurs multiples, 350 g/m²)
- Tissu chiné en coton (fils multicolores, 220 g/m²)
- Tissu de coton à armure nattée (couleurs variées, 280 g/m²)
- Tissu velours côtelé en coton (fils teints, 250 g/m²)
- Tissu de coton à motifs damassés (couleurs contrastées, 400 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m² En fils de diverses couleurs 52094900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5209
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520949
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52094900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 52094900
2004: 52094910
2005: 52094900
2004: 52094990
2005: 52094900