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Code SH 52084100 - tissu coton toile fil teint
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu popeline de coton imprimé (95% coton, 85 g/m²)
- Tissu de coton uni teint fil (100% coton, 98 g/m²)
- Madras de coton multicolore (85% coton, 95 g/m²)
- Voile de coton à carreaux (90% coton, 90 g/m²)
- Tissu chambray de coton (88% coton, 98 g/m²)
- Batiste de coton rayée (100% coton, 80 g/m²)
- Tissu de coton à motifs géométriques (87% coton, 92 g/m²)
- Tissu de coton uni teint fil (100% coton, 98 g/m²)
- Madras de coton multicolore (85% coton, 95 g/m²)
- Voile de coton à carreaux (90% coton, 90 g/m²)
- Tissu chambray de coton (88% coton, 98 g/m²)
- Batiste de coton rayée (100% coton, 80 g/m²)
- Tissu de coton à motifs géométriques (87% coton, 92 g/m²)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520841
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52084100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12