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Code SH 52054300 - fils coton retors câblés peignés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils retors peignés 46/2 Nm (usage textile général)
- Câblés peignés 50/2 Nm (pour tissage et bonneterie)
- Retors double de coton 48/2 Nm (fil à tricoter technique)
- Câblés fins peignés 52/2 Nm (tissus dhabillement)
- Fils retors peignés 44/2 Nm (linge de maison)
- Câblés peignés 45/2 Nm (tissus techniques)
- Fils retors peignés 51/2 Nm (textile haut de gamme)
- Câblés peignés 50/2 Nm (pour tissage et bonneterie)
- Retors double de coton 48/2 Nm (fil à tricoter technique)
- Câblés fins peignés 52/2 Nm (tissus dhabillement)
- Fils retors peignés 44/2 Nm (linge de maison)
- Câblés peignés 45/2 Nm (tissus techniques)
- Fils retors peignés 51/2 Nm (textile haut de gamme)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
52054300
Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520543
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14