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Code SH 52051200 - fils coton simples non peignés titrage détaillé
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bobines de fil cardé pour industrie textile
- Fils bruts pour tissage (chaîne et trame)
- Cônes de fil cardé pour tricotage industriel
- Fils simples pour denim (calibre moyen)
- Fils non peignés pour serviettes/tissus éponge
- Fils cardés pour la confection en vrac
- Fils bruts pour tissage (chaîne et trame)
- Cônes de fil cardé pour tricotage industriel
- Fils simples pour denim (calibre moyen)
- Fils non peignés pour serviettes/tissus éponge
- Fils cardés pour la confection en vrac
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres non peignées
52051200
Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520512
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051200
1900-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14