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Code SH 51022000 - poils grossiers non traités
Poils grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Soies de porc brutes
- Crin de cheval brut
- Poils de chèvre grossiers (type mohair)
- Poils de bœuf (queue)
- Poils de chameau
- Poils de sanglier
- Crin de cheval brut
- Poils de chèvre grossiers (type mohair)
- Poils de bœuf (queue)
- Poils de chameau
- Poils de sanglier
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 51
39 Restrictions commerciales et politique
Position 5102
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 510220
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 51022000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23