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Code SH 50072031 - soie pure tissus extrême-orient toile
Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pongé de soie pure, tissé à armure toile, teint.
- Habutaï de soie pure, armure toile, imprimé.
- Honan de soie pure, armure toile, teint uni.
- Shantung de soie pure, armure toile, texture irrégulière, fini.
- Corah de soie pure, armure toile, brillant, imprimé.
- Crêpe de Chine léger, pure soie, armure toile, fini mat.
- Tussah de soie pure, armure toile, aspect naturel chamoisé, teint.
- Habutaï de soie pure, armure toile, imprimé.
- Honan de soie pure, armure toile, teint uni.
- Shantung de soie pure, armure toile, texture irrégulière, fini.
- Corah de soie pure, armure toile, brillant, imprimé.
- Crêpe de Chine léger, pure soie, armure toile, fini mat.
- Tussah de soie pure, armure toile, aspect naturel chamoisé, teint.
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5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
Autres
50072031
à armure toile
50072039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072031
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00