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Code SH 48239040 - papiers graphiques cartons impression écriture

Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier offset blanc 80g/m² en rame
- Papier pour imprimante jet dencre en feuilles
- Cartons Bristol pour affiche
- Papier calque pour dessin technique
- Papiers couché brillant pour impression magazine
- Papier journal en bobines
- Carton pour cartes postales

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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SK

SL

4823

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

482390

Autres

48239040

Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques

48239085

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 48

4 Restrictions commerciales et politique

Position 4823

6 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 482390

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 48239040

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48239040

2003: 48239012

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2004: 48239040

2003: 48239014

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