Code SH 44201900 - statuettes bois ornement

Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statuettes de danseuses en bois de tilleul
- Animaux sculptés en bois de hêtre (cheval, oiseau)
- Figurines décoratives en bois de houx
- Ornements de table en bois de poirier
- Sculptures aborigènes en bois deucalyptus
- Moulages dobjets de collection en bois dérable
- Articles religieux sculptés en bois de cyprès

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 Statuettes et autres objets d’ornement 44201900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442019
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44201900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44201900
2021: 44201019
➜
2022: 44201900