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Code SH 44170000 - outils bois manches brosses embauchoirs chaussures
Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Manches de hache (en frêne)
- Manches de marteau (tourné en bois dur)
- Montures de brosse à cheveux (en bois plaqué)
- Manches de balai (bouleau)
- Formes à chaussures (cèdre, pour séchage)
- Embauchoirs à bottes (en bois sculpté)
- Tendeurs de chaussures (pour cuir)
- Manches de marteau (tourné en bois dur)
- Montures de brosse à cheveux (en bois plaqué)
- Manches de balai (bouleau)
- Formes à chaussures (cèdre, pour séchage)
- Embauchoirs à bottes (en bois sculpté)
- Tendeurs de chaussures (pour cuir)
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44170000
Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4417
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441700
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44170000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-30
ERGA OMNES (1011)
Import control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
1900-01-02
All third countries (1008)
Export control on cultural goods
Regulation 0116/09
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-30
All third countries (1008)
Export control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44170000
1998:
44170020
➜
1999:
44170000
1998:
44170090
➜
1999:
44170000