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Code SH 44130000 - bois densifiés blocs planches lames profilés
Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneaux de contreplaqué densifié ép. 18mm (CLT cross laminated)
- Lames de terrasse en bois densifié thermotraité
- Profilés en bois laminé-collé densifié (poutres, poteaux)
- Blocs de bois comprimé pour éléments porteurs
- Planches de bois densifié ignifugé (classe M1)
- Lames de parquet en bois densifié huilé (chêne)
- Profilés de menuiserie en bois densifié (fenêtres, portes)
- Lames de terrasse en bois densifié thermotraité
- Profilés en bois laminé-collé densifié (poutres, poteaux)
- Blocs de bois comprimé pour éléments porteurs
- Planches de bois densifié ignifugé (classe M1)
- Lames de parquet en bois densifié huilé (chêne)
- Profilés de menuiserie en bois densifié (fenêtres, portes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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44130000
Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4413
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441300
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44130000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-30
ERGA OMNES (1011)
Import control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-30
All third countries (1008)
Export control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23