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Code SH 44129290 - bois stratifiés feuillus
Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Contreplaqué de bouleau (multiplis)
- Panneau plaqué de chêne (surface décorative)
- Stratifié de hêtre (usage industriel)
- Plywood de peuplier (âme feuilletée)
- Panneau de frêne daspect uni
- Contreplaqué de meranti (pli extérieur)
- Panneau en érable à surface lisse
- Panneau plaqué de chêne (surface décorative)
- Stratifié de hêtre (usage industriel)
- Plywood de peuplier (âme feuilletée)
- Panneau de frêne daspect uni
- Contreplaqué de meranti (pli extérieur)
- Panneau en érable à surface lisse
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441292
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129290
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44129290
2021:
44129940
➜
2022:
44129290
2021:
44129950
➜
2022:
44129290
2021:
44129985
➜
2022:
44129290