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Code SH 44083930 - placage bois feuilles contreplaqué
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany [Swietenia spp.], palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles de placage en okoumé, tranchées
- Feuilles pour contreplaqués en sapelli, déroulées
- Feuilles en white lauan, sciées longitudinalement
- Feuilles en acajou dAfrique, dépaisseur ≤ 6 mm
- Feuilles en limba, pour bois stratifiés
- Feuilles en obéché, obtenues par tranchage
- Feuilles en sipo, même assemblées bord à bord
- Feuilles pour contreplaqués en sapelli, déroulées
- Feuilles en white lauan, sciées longitudinalement
- Feuilles en acajou dAfrique, dépaisseur ≤ 6 mm
- Feuilles en limba, pour bois stratifiés
- Feuilles en obéché, obtenues par tranchage
- Feuilles en sipo, même assemblées bord à bord
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
De bois tropicaux
440839
Autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
Autres
44083921
Rabotés
44083930
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083930
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44083930
2011:
44083931
➜
2012:
44083930
2011:
44083935
➜
2012:
44083930