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Code SH 44083915 - placage bois feuilles contreplaqué
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles en palissandre de Rio (poncées, assemblage bout)
- Feuilles en acajou dAfrique (tranchées, épaiss. ≤6 mm)
- Feuilles en sapelli (déroulées, collées en bout)
- Feuilles en sipo (sciées longitudinalement, poncées)
- Feuilles en virola (pour contre-plaqués, rabotées)
- Feuilles en okoumé (obtenues par tranchage)
- Feuilles en obéché (pour placage, épaiss. ≤6 mm)
- Feuilles en acajou dAfrique (tranchées, épaiss. ≤6 mm)
- Feuilles en sapelli (déroulées, collées en bout)
- Feuilles en sipo (sciées longitudinalement, poncées)
- Feuilles en virola (pour contre-plaqués, rabotées)
- Feuilles en okoumé (obtenues par tranchage)
- Feuilles en obéché (pour placage, épaiss. ≤6 mm)
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
De bois tropicaux
440839
Autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
44083915
Poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083915
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44083915
1999:
44083911
➜
2000:
44083915
1999:
44083925
➜
2000:
44083915