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Code SH 44081091 - planchettes crayon bois conifères
Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Planchettes en cèdre de Virginie (Juniperus virginiana)
- Planchettes en pin (sciées et rabotées)
- Planchettes en cèdre aromatique (séchées en séchoir)
- Planchettes en bois tendre déroulé pour crayons
- Planchettes en épicéa (poncées et calibrées)
- Planchettes en bois de cèdre du Canada (tranchées)
- Planchettes en mélèze (sciées longitudinalement)
- Planchettes en pin (sciées et rabotées)
- Planchettes en cèdre aromatique (séchées en séchoir)
- Planchettes en bois tendre déroulé pour crayons
- Planchettes en épicéa (poncées et calibrées)
- Planchettes en bois de cèdre du Canada (tranchées)
- Planchettes en mélèze (sciées longitudinalement)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440810
De conifères
Autres
44081091
Planchettes destinées à la fabrication de crayons
44081098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440810
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44081091
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12