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Code SH 44041000 - bois conifères ébauches manches
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pieux de clôture appointés en pin maritime
- Bois de coffrage en éclisses de sapin
- Manches de hache bruts en bois de hêtre
- Échalas fendus en châtaignier
- Lames de bois pour tonnellerie en chêne
- Bois pour montures de brosses en épicéa
- Ébauches de manches doutils en frêne
- Bois de coffrage en éclisses de sapin
- Manches de hache bruts en bois de hêtre
- Échalas fendus en châtaignier
- Lames de bois pour tonnellerie en chêne
- Bois pour montures de brosses en épicéa
- Ébauches de manches doutils en frêne
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4404
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
44041000
De conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4404
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440410
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44041000
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14