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Code SH 44013200 - Briquettes de bois
Briquettes de bois
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Briquettes de sciure de chêne compressée
- Briquettes de déchets de menuiserie
- Briquettes de bois de feuillus (densité élevée)
- Briquettes de résineux agglomérées
- Briquettes de bois densifié (sans liant)
- Briquettes de sous-produits dexploitation forestière
- Briquettes de déchets débénisterie
- Briquettes de déchets de menuiserie
- Briquettes de bois de feuillus (densité élevée)
- Briquettes de résineux agglomérées
- Briquettes de bois densifié (sans liant)
- Briquettes de sous-produits dexploitation forestière
- Briquettes de déchets débénisterie
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
44013200
Briquettes de bois
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440132
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44013200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44013200
2021:
44013900
➜
2022:
44013200