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Code SH 43021935 - peaux lapins lièvres tannées entières
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peau de lièvre délevage, teinte naturelle (brune)
- Peau de lapin domestique, pleine fleur, tannée végétalement (blanche)
- Pelleterie de lapin Rex, qualité première, sans les extrémités (chocolat)
- Peau de lièvre sauvage, apprêtée et lissée, entière (gris chinchilla)
- Pelleterie de lapin Angora, entière, tannée au chrome (gris cendré)
- Peau de lapin, entière, teinte noire unie, qualité chapeau
- Pelleterie de lièvre, tannée à lalun, sans tête, qualité gant (beige clair)
- Peau de lapin domestique, pleine fleur, tannée végétalement (blanche)
- Pelleterie de lapin Rex, qualité première, sans les extrémités (chocolat)
- Peau de lièvre sauvage, apprêtée et lissée, entière (gris chinchilla)
- Pelleterie de lapin Angora, entière, tannée au chrome (gris cendré)
- Peau de lapin, entière, teinte noire unie, qualité chapeau
- Pelleterie de lièvre, tannée à lalun, sans tête, qualité gant (beige clair)
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4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
430219
Autres
43021915
De castors, de rats musqués ou de renards
43021935
De lapins ou de lièvres
43021999
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
43 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430219
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43021935
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 43021935
2001:
43021200
➜
2002:
43021935