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Code SH 42032990 - gants mitaines moufles cuir
Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gants de ville pour femme en cuir grainé
- Mitaines de cycliste en cuir reconstitué
- Gants de conduite homme en cuir de veau
- Moufles dhiver doublées en cuir naturel
- Gants de soirée sans doigts (mitaines) en cuir souple
- Gants de moto classiques en cuir reconstitué
- Gants de fantaisie à boutons en cuir naturel
- Mitaines de cycliste en cuir reconstitué
- Gants de conduite homme en cuir de veau
- Moufles dhiver doublées en cuir naturel
- Gants de soirée sans doigts (mitaines) en cuir souple
- Gants de moto classiques en cuir reconstitué
- Gants de fantaisie à boutons en cuir naturel
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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SV
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4203
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42032990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import prohibition on goods for torture and repression
Regulation 0125/19
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export prohibition
Regulation 0125/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 42032990
2010:
42032991
➜
2011:
42032990
2010:
42032999
➜
2011:
42032990