Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 42022900 - sacs à main carton papier
Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sacs à main bandoulière en fibre vulcanisée
- Sacs fourre-tout sans poignée en carton recouvert
- Minaudières (pochettes de soirée) en papier mâché
- Pochettes en carton laqué
- Sacs à main en carton recouvert de textile
- Tote bags (sans poignée) en fibre vulcanisée recouverte
- Sacs droits (sans bandoulière) en papier renforcé
- Sacs fourre-tout sans poignée en carton recouvert
- Minaudières (pochettes de soirée) en papier mâché
- Pochettes en carton laqué
- Sacs à main en carton recouvert de textile
- Tote bags (sans poignée) en fibre vulcanisée recouverte
- Sacs droits (sans bandoulière) en papier renforcé
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée
42022900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420229
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42022900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87