Code SH 41079990 - cuirs peaux équidés tannés épilés

Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peaux de cheval tannées, type box (épilées)
- Peaux de poulain tannées, maturité horse front (épilées)
- Peaux dâne préparées, épaisses (épilées)
- Cuirs détalon tannés, qualité harnachement (épilés)
- Peaux de zèbre, préparées (épilées)
- Cuirs de mulet, préparés après tannage (épilés)
- Peaux déquidés diverses, cuirs refendus (épilés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Autres, y compris les bandes 410799 Autres 41079910 De bovins (y compris les buffles) 41079990 D'équidés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410799
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41079990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41079990
2001: 41043990
➜
2002: 41079990