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Code SH 41071119 - cuirs bovins pleine fleur entiers
Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuir pleine fleur de veau (box-calf exclu)
- Cuir pleine fleur de génisse
- Peau parcheminée de buffle (surface ≤ 2,6 m²)
- Cuir pleine fleur de broutard (non refondue)
- Peau pleine fleur de bovin, tannage végétal
- Cuir pleine fleur de taurillon, surface unitaire 2,5 m²
- Peau entière de buffle deau, préparation après tannage
- Cuir pleine fleur de génisse
- Peau parcheminée de buffle (surface ≤ 2,6 m²)
- Cuir pleine fleur de broutard (non refondue)
- Peau pleine fleur de bovin, tannage végétal
- Cuir pleine fleur de taurillon, surface unitaire 2,5 m²
- Peau entière de buffle deau, préparation après tannage
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4107
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cuirs et peaux entiers
410711
Pleine fleur, non refendue
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
41071111
Box-calf
41071119
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410711
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071119
1900-01-30
ERGA OMNES (1011)
Import control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
1900-01-30
All third countries (1008)
Export control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41071119
2001:
41041099
➜
2002:
41071119