Code SH 39206212 - polyéthylène téréphtalate pellicule feuille

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pellicule en PET 75µm pour disquettes (médias souples)
- Feuille en PET 125µm pour plaques photopolymères (impression)
- Film polyester 78µm pour fabrication de disques magnétiques
- Bande en PET 110µm destinée aux plaques dimpression
- Pellicule poly(éthylène téréphtalate) 150µm pour photopolymères
- Feuille en polyester 72µm pour supports magnétiques souples
- Film en PET 100µm pour plaques dimpression photopolymères

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters 392062 En poly(éthylène téréphtalate) D'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm 39206212 Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères 39206219 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392062
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39206212
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0948/09
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39206212
2009: 39206211
➜
2010: 39206212
2009: 39206213
➜
2010: 39206212