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Code SH 39204990 - pvc plaques feuilles épaisseur supérieure 1mm
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques rigides en PVC transparent (construction)
- Feuilles de PVC expansé pour impression
- Lames de PVC pour étanchéité (bâche de bassin)
- Bandes de PVC pour étanchéité de toiture
- Pellicules épaisses de PVC pour emballage industriel
- Plaques opaques en PVC pour signalétique
- Feuilles de PVC coloré pour façonnage
- Feuilles de PVC expansé pour impression
- Lames de PVC pour étanchéité (bâche de bassin)
- Bandes de PVC pour étanchéité de toiture
- Pellicules épaisses de PVC pour emballage industriel
- Plaques opaques en PVC pour signalétique
- Feuilles de PVC coloré pour façonnage
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polymères du chlorure de vinyle
392049
Autres
39204910
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
39204990
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392049
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39204990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39204990
2001:
39204119
➜
2002:
39204990
2001:
39204219
➜
2002:
39204990