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Code SH 38119000 - Inhibiteurs, oxydation, additifs
Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Inhibiteurs doxydation à base damine phénolique (carburant aviation)
- Additifs peptisants à base de polyalkylène imine (détergent diesel)
- Améliorants de viscosité à base de polyisobutylène (carburants)
- Additifs anticorrosifs à base dacide dimère (carburants/diesel)
- Additifs dispersants pour systèmes essence (moteur)
- Additifs déglaçants pour carburéacteurs (JET A-1)
- Additifs antistatiques pour produits pétroliers
- Additifs peptisants à base de polyalkylène imine (détergent diesel)
- Améliorants de viscosité à base de polyisobutylène (carburants)
- Additifs anticorrosifs à base dacide dimère (carburants/diesel)
- Additifs dispersants pour systèmes essence (moteur)
- Additifs déglaçants pour carburéacteurs (JET A-1)
- Additifs antistatiques pour produits pétroliers
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HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3811
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 381190
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38119000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-22
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12