Code SH 37061020 - Films, cinématographiques, impressionnés

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Négatifs originaux 35mm avec piste son optique
- Positifs intermédiaires de travail 35mm dun long métrage (Interpos)
- Films sonores magnétiques 35mm (piste son séparée)
- Négatifs image 35mm sans son (pour doublage ultérieur)
- Masters de son sur film 35mm (stéréo ou surround)
- Internégatifs 35mm (pour tirage de copies)
- Positifs de montage 35mm avec timecode

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son 370610 D'une largeur de 35 mm ou plus 37061020 Ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail 37061099 Autres positifs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3706
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370610
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37061020
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37061020
2011: 37061010
2012: 37061020
2011: 37061091
2012: 37061020