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Code SH 37025600 - Pellicules, photographiques, sensibilisées
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicules cinématographiques couleur négative 65mm
- Pellicules cinématographiques intermédiaire couleur 70mm
- Pellicules cinématographiques couleur négative 50mm
- Pellicules de tirage couleur 70mm (type print film)
- Pellicules intermédiaires couleur pour effets visuels 65mm
- Pellicules cinématographiques intermédiaire couleur 70mm
- Pellicules cinématographiques couleur négative 50mm
- Pellicules de tirage couleur 70mm (type print film)
- Pellicules intermédiaires couleur pour effets visuels 65mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
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PT
SK
SL-
3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
37025600
D'une largeur excédant 35 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370256
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37025600
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37025600
2003:
37025610
➜
2004:
37025600
2003:
37025690
➜
2004:
37025600